Frais d'hospitalisation

Les frais d’hospitalisation pris en charge par la Sécurité sociale

L’établissement est conventionné avec les différents organismes de Sécurité sociale. Voici les frais pris en charge.

 Frais de séjour

Les frais de séjour correspondent au nombre de jours d’hospitalisation multiplié par le prix à la journée, auquel s’ajoute le forfait d’entrée.

Frais de transport

Les frais de transport couvrent le transport en véhicule sanitaire léger (VSL) ou en ambulance, pour l’entrée et/ou le retour du patient à domicile.

Les frais d’hospitalisation restants à charge du patient

Certains frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie et doivent être payés par le patient. Ils sont en général pris en charge par la complémentaire santé du patient.

Forfait journalier

Le forfait journalier comprend la participation du patient aux frais d’hébergement et d’entretien. Le patient peut en être dispensé dans certains cas.

Participation forfaitaire

Une participation forfaitaire s’applique sur les actes dont le tarif est égal ou supérieur à 120 euros, ou ayant un coefficient supérieur ou égal à 60. Les personnes bénéficiant d’une prise en charge à 100 % par la Sécurité sociale en sont exemptées.

Et la prise en charge par la mutuelle ?

Certains frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie. La mutuelle permet de limiter le reste à charge. Il est important de bien se renseigner sur les frais susceptibles d’être pris en charge par sa complémentaire santé.

Voici les frais que votre complémentaire santé peut couvrir :

• Le ticket modérateur (pendant les 30 premiers jours de son hospitalisation, le patient a, à sa charge, 20 % des frais - l’Assurance maladie en couvre 80 %).
• La chambre individuelle
• Les dépassements d’honoraires

Aucun autre frais que ceux correspondant à des prestations de soins rendues ou, le cas échéant à des exigences particulières que vous auriez sollicitées ne peut vous être facturé. Le montant de ces exigences particulières, dont la liste est strictement définie par la règlementation et comprend notamment l'accès à une chambre particulière, doit vous être communiqué avant la réalisation de la prestation de soins.